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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DOMAINE DES ANDEOLS au capital de 7.622.45 euros Représentée par Olivier MASSART
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DOMAINE DES ANDEOLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ANDEOLS
SOCIETE DOMAINE DES ANDEOLS SARL au capital de 7.622.45 euros Représentée par Olivier MASSART

Numéro de dépôt :
3228109
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013
DOMAINE DES ANDEOLS de SOCIETE DOMAINE DES ANDEOLS au capital de 7.622.45 euros Représentée par Olivier MASSART

Présentation de la marque DOMAINE DES ANDEOLS

Déposée le 19 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DOMAINE DES ANDEOLS au capital de 7.622.45 euros Représentée par Olivier MASSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES ANDEOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DOMAINE DES ANDEOLS au capital de 7.622.45 euros Représentée par Olivier MASSART domicilié(e) 11 rue des Lions Saint Paul, RCS PARIS B 444 143 846,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Stéphane LAMBERT Sabrina PARRA D'ANDERT domicilié(e) 76 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DOMAINE DES ANDEOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ANDEOLS est expirée depuis le 19 mai 2013.


SOCIETE DOMAINE DES ANDEOLS SARL au capital de 7.622.45 euros Représentée par Olivier MASSART - 11 rue des Lions Saint Paul, RCS PARIS B 444 143 846,75004 PARIS - 75004 - France


Cabinet Stéphane LAMBERT Sabrina PARRA D'ANDERT - 76 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

– fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées ; confitures, compotes. – produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais. – organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service traiteurs, service hôteliers ; réservation d'hôtels.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.