MODUPOSTE
Présentation de la marque MODUPOSTE
Déposée le 20 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DOGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUPOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MODUPOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUPOSTE est expirée depuis le 20 septembre 1999.
SOCIETE DOGA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18