Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACIAL
Société DIXOR SARL au capital de 500.000 Frs RCS PARIS B 422 598 417

Numéro de dépôt :
99793310
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque SPACIAL

Déposée le 21 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DIXOR au capital de 500.000 Frs RCS PARIS B 422 598 417 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPACIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DIXOR au capital de 500.000 Frs RCS PARIS B 422 598 417 domicilié(e) 142, boulevard Diderot, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc MEDIONI - France.

La marque SPACIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACIAL est expirée depuis le 21 mai 2009.


Société DIXOR SARL au capital de 500.000 Frs RCS PARIS B 422 598 417 - 142, boulevard Diderot, 75012 PARIS - France


Maître Marc MEDIONI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Machines, à savoir machines à laver, robots (machines) Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de pesage, de signalisation, de contrôle, appareils pour la transmission du son et des images Appareils de chauffage, de réfrigération de distribution d'eau et installations sanitaires Meubles Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.