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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société dite :
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POLISEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLISEM
Société dite : Société Coopérative Agricole de Semences de Limagne "LIMAGRAIN", (Société Coopérative Agricole française), Chappes, Puy-de-dôme, France.

Numéro de dépôt :
1232522
Date de dépôt :
07/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1993
POLISEM de Société dite :

Présentation de la marque POLISEM

Déposée le 7 avril 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société dite : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société dite : - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque POLISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLISEM est expirée depuis le 7 avril 1993.

Société dite : a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DU MONITEUR , ECOTAINER , MONTANA'S ARMS PRODUCTION , ROLLTOP , WAYNE , LIMAGRAIN LE BON GRAIN DE PAYS , LI , LIMAGRAIN LA PASSION DU MAIS , KROHN S SUPERIOR TAWNY PORT , MAIS - SCOPE


Société dite : Société Coopérative Agricole de Semences de Limagne "LIMAGRAIN", (Société Coopérative Agricole française), Chappes, Puy-de-dôme, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.