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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société dite :
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MAIS - SCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAIS - SCOPE
Société dite : Société Coopérative Agricole de Semences de Limagne "LIMAGRAIN", (société coopérative agricole française), Chappes, Puy-de-Dôme, France.

Numéro de dépôt :
1155562
Date de dépôt :
21/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MAIS - SCOPE

Déposée le 21 novembre 1980 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société dite : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAIS - SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société dite : - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque MAIS - SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MAIS - SCOPE est expirée depuis le 21 novembre 1990.

Société dite : a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DU MONITEUR , ECOTAINER , MONTANA'S ARMS PRODUCTION , ROLLTOP , WAYNE , LIMAGRAIN LE BON GRAIN DE PAYS , POLISEM , LI , LIMAGRAIN LA PASSION DU MAIS , KROHN S SUPERIOR TAWNY PORT


Société dite : Société Coopérative Agricole de Semences de Limagne "LIMAGRAIN", (société coopérative agricole française), Chappes, Puy-de-Dôme, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.