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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : YAMAHA MUSIQUE FRANCE
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Z Ingénieuse Partition Programmée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z Ingénieuse Partition Programmée
Société dite : YAMAHA MUSIQUE FRANCE S.A., (Société anonyme française), 1, rue Ernest Renan, Pantin, Seine-Saint-Denis, France

Numéro de dépôt :
1236493
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1993

Présentation de la marque Z Ingénieuse Partition Programmée

Déposée le 20 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : YAMAHA MUSIQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Z Ingénieuse Partition Programmée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : YAMAHA MUSIQUE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque Z Ingénieuse Partition Programmée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z Ingénieuse Partition Programmée est expirée depuis le 20 mai 1993.

Société dite : YAMAHA MUSIQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WALK BAND , PRODUCER SERIES


Société dite : YAMAHA MUSIQUE FRANCE S.A., (Société anonyme française), 1, rue Ernest Renan, Pantin, Seine-Saint-Denis, France - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques; appareils et instruments pour la reproduction du son, leurs organes et accessoires, en particulier partitions magnétiques.