Déposée le 23 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) Société dite : W.P.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : W.P.M domicilié(e) "La Sargerie", 20, route de Laval - AZE, 53201 CHATEAU GONTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 078 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque PROMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMINAL est expirée depuis le 23 mars 2011.
Société dite : W.P.M a également déposé les autres marques suivantes : AVEYRIAL
Société dite : W.P.M., société anonyme - "La Sargerie", 20, route de Laval - AZE, 53201 CHATEAU GONTIER - France - SIREN 384078226
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Matières premières pour alimentation animale ; prémélanges d'additifs alimentaires et prémélanges minéraux. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, fibres ou des micronutriments tels que vitamines, et/ou minéraux, acides aminés et/ou acide gras, et/ou végétaux, extraits de plantes, notamment sous forme liquide, destinés à toutes espèces animales, produits de nutrition animale diététique, aliments diététiques à usage médical, produits hygiéniques anti-infectieux et diététiques. Aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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