Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSEMAN
Société dite : W. A. TYZACK P.L.C., Société britannique

Numéro de dépôt :
1352390
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1996
HORSEMAN de Société dite : W. A. TYZACK P.L.C

Présentation de la marque HORSEMAN

Déposée le 25 avril 1986 par la société Société dite : W. A. TYZACK P.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORSEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : W. A. TYZACK P.L.C domicilié(e) Green Lane Works, Green Lane, Sheffield S3 8ST, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque HORSEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEMAN est expirée depuis le 25 avril 1996.


Société dite : W. A. TYZACK P.L.C., Société britannique - Green Lane Works, Green Lane, Sheffield S3 8ST, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Machines-outils, machines agricoles, grands instruments pour l'agriculture, leurs organes et accessoires.