Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE E
Société dite : VOLKSWAGEN FRANCE S.A., (Société anonyme française), Avenue de Boursonne, VILLERS COTTERETS, Aisne, France.

Numéro de dépôt :
1179452
Date de dépôt :
10/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FORMULE E

Déposée le 10 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société dite : VOLKSWAGEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULE E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : VOLKSWAGEN FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque FORMULE E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FORMULE E est expirée depuis le 10 novembre 1990.

Société dite : VOLKSWAGEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OPTION E


Société dite : VOLKSWAGEN FRANCE S.A., (Société anonyme française), Avenue de Boursonne, VILLERS COTTERETS, Aisne, France. - France


Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Moteurs pour véhicules terrestres.