CHARTER
Présentation de la marque CHARTER
Déposée le 2 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : VLADY FRANCE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTER est expirée depuis le 2 juillet 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46