TOSCA
Présentation de la marque TOSCA
Déposée le 18 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : VILMORIN-ANDRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCA est expirée depuis le 18 mars 1993.
Société dite : VILMORIN-ANDRIEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32