Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERMETURE VELCRO
SOCIETE DITE : VELCRO EUROPE B.V., SOCIETE NEERLANDAISE, 7480 AD HAAKSBERGEN, PAYS-BAS.

Numéro de dépôt :
1150855
Date de dépôt :
30/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA FERMETURE VELCRO

Déposée le 30 septembre 1980 par SOCIETE DITE : VELCRO EUROPE B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FERMETURE VELCRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DITE : VELCRO EUROPE B.V., SOCIETE NEERLANDAISE, 7480 AD HAAKSBERGEN, PAYS-BAS. - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque LA FERMETURE VELCRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10 26

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA FERMETURE VELCRO est expirée depuis le 30 septembre 1990.


SOCIETE DITE : VELCRO EUROPE B.V., SOCIETE NEERLANDAISE, 7480 AD HAAKSBERGEN, PAYS-BAS. - Pays-Bas


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

RUBANS AUTO-ACCROCHANTS DE FIXATION; COLLES POUR L'INDUSTRIE ET DISPOSITIFS DE FIXATION POUR LA MEDECINE ET LA CHIRURGIE.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.