Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMILTON STANDARD
Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), United Technologies Building, Hartford, et centre d'affaires 400 Main Street, East Hartford, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1297856
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1995

Présentation de la marque HAMILTON STANDARD

Déposée le 1 février 1985 par la société Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAMILTON STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque HAMILTON STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMILTON STANDARD est expirée depuis le 1 février 1995.

Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : HAMILTON STANDARD , (Marque figurative) , PWA , AUTOSENSE , P & WA , PRATT & WHITNEY , SIKORSKY , THERMATIC , UNITED TECHNOLOGIES


Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), United Technologies Building, Hartford, et centre d'affaires 400 Main Street, East Hartford, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;vannes et soupapes pour installations de navigation aérienne et spatiale;hélices d'avions, leurs éléments, pièces détachées et accessoires;inverseurs électroniques statiques;convertisseurs électroniques statiques d'alimentation et ensembles électriques d'éclairage de pistes;pompes hydrauliques;démarreurs pour turbines à gaz;dispositifs de réglage de l'alimentation en combustible pour les turbines à gaz;démarreurs pneumatiques pour moteurs d'avions;organes de commande électro-mécaniques, électro-hydrauliques, hydrauliques et mécaniques pour moteurs d'avions, notamment organes de commande hydrauliques d'admission d'air pour moteurs à réaction et organes de commande hydraulique d'ailettes de stators de moteurs à réaction;moteurs auxiliaires sous la forme de moteurs à turbine à gaz;organes de contrôle et de commande électriques, électroniques et hydro-mécaniques pour le combustible de moteurs d'avions;organes de commande et de contrôle hydro-mécaniques et électriques d'admission d'air de moteurs;moteurs-fusées;séparateurs centrifuges d'eau et ensembles de pressurisation à générateur de gaz autonome pour voyages spatiaux;tours mobiles de contrôle de trafic aérien;laboratoires photographiques de bases;détecteurs et indicateurs électroniques de vitesse;dispositifs électroniques d'augmentation de stabilité pour avions;transducteurs de pression;organes de commande et de contrôle de température;dispositifs de commande et de contrôle de pression d'habitacles;appareils et installations au sol pour avions, navires de surface, sous-marins, engins spatiaux, comprenant des installations d'essai et de maintenance;dispositifs électroniques automatiques de stabilisation pour avions, engins spatiaux et navires;dispositifs électroniques ou électriques de navigation pour avions, engins spatiaux et navires;appareils et installations de fourniture et traitement de gaz pour voyages spatiaux;dispositifs de fourniture d'oxygène pour voyages spatiaux;équipements de vie mobiles pour voyages spatiaux;machines à souder à faisceau électronique;dispositifs de conditionnement d'air;appareils et installations de concentration de gaz carbonique, de fourniture d'eau pour voyages spatiaux et échangeurs de chaleur;appareils à calculatrice pour essais et diagnostic sur moteurs de véhicules de locomotion par terre, par air, par eau, ainsi que pour usages industriels;organes de véhicules, notamment organes et ensembles électriques et de suspension;altimètres et transducteurs de pression en tant qu'éléments d'ensembles de mesure de pressions, ou pris séparément;leurs organes et accessoires;générateurs de puissance auxiliaires pour la commande de missiles, leurs pièces détachées;ensembles de réfrigération à cycle d'air pour cabines d'avions ou autres enceintes et pièces détachées et accessoires destinés à ces ensembles; appareils et installations de réfrigération dont le cycle de fonctionnement utilise un fluide chimique (hydrocarbures fluorés par exemple) et la vapeur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.