Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège United Technologies Building à Hartford et un centre d'affaires 400, Main Street à East Hartford, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1186773
Date de dépôt :
06/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque HAMILTON STANDARD
Déposée le 6 novembre 1981 par la société Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HAMILTON STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque HAMILTON STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), ayant son siège United Technologies Building à Hartford et un centre d'affaires 400, Main Street à East Hartford, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;valves, vannes et soupapes pour installations aéronautiques et spatiales;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);démarreurs pneumatiques pour moteurs d'avions;organes électromécaniques, électrohydrauliques, hydrauliques et mécaniques pour moteurs d'avions, notamment organes hydrauliques de commande d'admission d'air pour moteurs à réaction;organes hydromécaniques pour commandes de vol d'avions;ensembles moteurs auxiliaires sous la forme de moteurs à turbine à gaz;organes de commandes électriques, électroniques et hydromécaniques relatifs au combustible pour moteurs d'avions;commandes hydromécaniques et électriques d'admission d'air de moteurs;moteurs-fusées;séparateurs d'eau du type centrifuge et générateurs de monergol gazeux;ensembles de filtration d'air d'admission pour moteurs à turbine à gaz;ensembles de refroidissement à fréon, ensembles de refroidissement à l'eau;propulseurs auxiliaires à monergol, modules de moteurs-fusées;ensembles de propulsion;échangeurs de chaleur pour avions;machines de recyclage d'air pour avions;dispositifs d'élimination de l'eau pour ensembles pneumatiques d'avions, pompes à combustible;commandes de combustible pour moteurs à turbine à gaz fixes;accessoires de moteurs à turbine à gaz, notamment valves, vannes, soupapes et détecteurs;ensembles d'exploitation et de mise en oeuvre de combustibles pour statoréacteurs;ailettes et aubes de turbines pour moteurs d'avions et pour souffleries;turbines de souffleries;ensembles d'admission pour turbines à gaz marines;équipement d'essai automatique et manuel pour commandes hydromécaniques et électroniques de combustible de moteurs d'avions;analyseurs automatiques et manuels pour diagnostic et réglage de moteurs d'avions à turbine à gaz;hélices d'avions et rotors à aubes de propulsion;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques, notamment inverseurs électroniques statiques de puissance;convertisseurs électroniques statiques de puissance;ensembles d'acquisition de données pour avions, moteurs d'aviation, de marine, de véhicules terrestres, pour installations fixes au sol et pour appareillages de véhicules, notamment appareillages électriques et appareillages de suspension;altimètres et transducteurs de pression en tant qu'éléments d'ensembles de mesure de pression, leurs organes et accessoires;capteurs et indicateurs électroniques de vitesse;ensembles électroniques d'accroissement de stabilité pour avions;transducteurs de pression;appareils de commande et de contrôle de température;ensembles de réglage de pression de cabine;équipements au sol pour avions, véhicules terrestres, sous-marins et spatiaux, notamment équipements de maintenance et d'essais;bancs d'essai pour combustibles de moteurs, équipements électroniques de stabilisation automatique pour avions, véhicules spatiaux et sous-marins;ensembles électroniques ou électriques de navigation pour avions et véhicules spatiaux et marins;ensembles d'exploitation et de mise en oeuvre de gaz pour déplacements spatiaux et sous-marins;ensembles d'alimentation en oxygène pour voyages spatiaux;ensembles d'entretien de vie pour voyages spatiaux;combinaisons spatiales;ensembles numériques d'essais d'équipements d'entretien de vie;détecteurs de vitesse et gyroscopes en tant qu'éléments d'ensembles de guidage et/ou de commande pour avions, missiles et véhicules spatiaux, leurs organes et accessoires;gyroscopes;commandes électroniques d'élévateurs;analyseurs numériques de moteurs et de véhicules pour essais et contrôle de leur comportement;ensembles électroniques de surveillance et de contrôle de moteurs;simulateurs de commande d'installations génératrices d'énergie;appareils d'essais pneumatiques, électriques et électroniques pour moyeux d'hélices d'avions, climatiseurs, organes de commande pour combustible de moteurs, pompes à combustible et organes de mise en marche pour avions et moteurs;commandes électroniques d'admission d'air pour avions;ensembles électroniques intégrés d'acquisition de données pour avions destinés à la surveillance, au contrôle et aux essais de sous-ensembles d'avions, au rendement global d'avions et au comportement d'équipage d'avions;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, notamment installations de ventilation et de climatisation pour avions; appareils de concentration de gaz carbonique et de régénération d'eau pour véhicules spatiaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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