Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), United Technologies Building, Hartford, et centre d'affaires, 400 Main Street, East Hartford. Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1295918
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1995
Présentation de la marque AUTOSENSE
Déposée le 15 janvier 1985 par la société Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUTOSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque AUTOSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), United Technologies Building, Hartford, et centre d'affaires, 400 Main Street, East Hartford. Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;dispositifs à calculatrices pour le diagnostic, l'indication de réparations nécessaires et la vérification de la qualité des réparations effectuées sur tous véhicules à moteur; logiciels pour calculatrices et enregistrements de données exploitables en machine et concernant des dispositifs d'analyse automatique de diagnostic.
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