Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOSENSE
Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), United Technologies Building, Hartford, et centre d'affaires, 400 Main Street, East Hartford. Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1295918
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1995

Présentation de la marque AUTOSENSE

Déposée le 15 janvier 1985 par la société Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque AUTOSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSENSE est expirée depuis le 15 janvier 1995.

Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : HAMILTON STANDARD , (Marque figurative) , PWA , HAMILTON STANDARD , P & WA , PRATT & WHITNEY , SIKORSKY , THERMATIC , UNITED TECHNOLOGIES


Société dite : UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), United Technologies Building, Hartford, et centre d'affaires, 400 Main Street, East Hartford. Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;dispositifs à calculatrices pour le diagnostic, l'indication de réparations nécessaires et la vérification de la qualité des réparations effectuées sur tous véhicules à moteur; logiciels pour calculatrices et enregistrements de données exploitables en machine et concernant des dispositifs d'analyse automatique de diagnostic.