Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TYTON
Société dite : UNITED STATES PIPE AND FOUNDRY COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 3300 First Avenue North, BIRMINGHAM, Etat d'Alabama, Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1242907
Date de dépôt :
08/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1993

Présentation de la marque TYTON

Déposée le 8 août 1983 par la société Société dite : UNITED STATES PIPE AND FOUNDRY COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 3300 First Avenue North auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : UNITED STATES PIPE AND FOUNDRY COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 3300 First Avenue North - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque TYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYTON est expirée depuis le 8 août 1993.


Société dite : UNITED STATES PIPE AND FOUNDRY COMPANY - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A) : 3300 First Avenue North, BIRMINGHAM, Etat d'Alabama, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription - Transmission de propriété n°31969 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°31968 - Publication au BOPI

Tubes et tuyaux métalliques avec joints et garnitures d'étanchéité.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.