Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE
Société dite : UNIROYAL, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.), ayant son siège social : 1 Exchange Place, Jersey City, Etat de New Jersey, et des centres d'affaires : 1230 Avenue of the Americas, New York, Etat de New York, et Benson Road, Middlebury, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1312826
Date de dépôt :
12/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/1993

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 12 août 1983 par la société Société dite : UNIROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : UNIROYAL - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 12 août 1993.

Société dite : UNIROYAL a également déposé les autres marques suivantes : VIBRASPRAY , US RUBBER , H T D , UNIROYAL , VIBRABOND , LUG , ALAR , ROYALEX , AMAZON , POLYGARD


Société dite : UNIROYAL, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.), ayant son siège social : 1 Exchange Place, Jersey City, Etat de New Jersey, et des centres d'affaires : 1230 Avenue of the Americas, New York, Etat de New York, et Benson Road, Middlebury, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription - Transmission de propriété n°25797 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°16596 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°16596 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science (excepté la science médicale), la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, et notamment régulateurs de croissance utilisables en agriculture.