Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWERFUNCTION
Société dite : UNIROYAL, INC., société organisée selon les lois de l'etat de New Jersey (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1364291
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1995

Présentation de la marque POWERFUNCTION

Déposée le 3 juillet 1985 par la société Société dite : UNIROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POWERFUNCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : UNIROYAL domicilié(e) ayant son siège social : 1 Exchange Place, JERSEY CITY, Etat de New Jersey, et des centres d'affaires : 1230 Avenue of the Americas, NEW YORK, Etat de New York, et Benson Road, MIDDLEBURY, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque POWERFUNCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWERFUNCTION est expirée depuis le 3 juillet 1995.

Société dite : UNIROYAL a également déposé les autres marques suivantes : VIBRASPRAY , US RUBBER , H T D , UNIROYAL , VIBRABOND , LUG , ALAR , ROYALEX , AMAZON , ROYALE


Société dite : UNIROYAL, INC., société organisée selon les lois de l'etat de New Jersey (E.U.A.) - ayant son siège social : 1 Exchange Place, JERSEY CITY, Etat de New Jersey, et des centres d'affaires : 1230 Avenue of the Americas, NEW YORK, Etat de New York, et Benson Road, MIDDLEBURY, Etat de Connecticut, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription - Transmission de propriété n°30082 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30081 - Publication au BOPI

Courroies, organes de transmission, poulies, galets et engrenages pour machines et machines-outils, pour instruments pour l'agriculture, pour appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, pour appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, pour machines parlantes, pour caisses enregistreuses, pour machines à calculer, pour moteurs, pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et pour machines de bureau, d'instruction ou d'enseignement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.