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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL - "T.T.I."
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LEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEAR
Société dite : TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL - "T.T.I." - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1265521
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1994

Présentation de la marque LEAR

Déposée le 16 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL - "T.T.I." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL - "T.T.I." domicilié(e) 34, Résidence Tour Girard, 86100 CHATELLERAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque LEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEAR est expirée depuis le 16 mars 1994.


Société dite : TRANSFER OF TECHNOLOGY INTERNATIONAL - "T.T.I." - Société à Responsabilité Limitée - 34, Résidence Tour Girard, 86100 CHATELLERAULT. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Appareils de tamisage tels que cribles, trémies, sas et grilles destinés à équiper ces appareils.