Société dite : TRANSAMERICA CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 600 Montgomery Street, SAN FRANCISCO, Californie 94120, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1318144
Date de dépôt :
25/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1995
Présentation de la marque T
Déposée le 25 juillet 1985 par la société Société dite : TRANSAMERICA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : TRANSAMERICA CORPORATION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : TRANSAMERICA CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 600 Montgomery Street, SAN FRANCISCO, Californie 94120, Etats-Unis d'Amérique. - France
Cabinet RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Pièces moulées et forgées, bandes métalliques, crampons, brides de serrage, couplages, raccords et joints pour tubes, dispositifs de fixation de type clips dans le domaine de la quincaillerie;Réducteurs à vis sans fin, moteurs électriques, turbines, moteurs industriels diesel et à essence, pompes centrifuges, pompes à vis volumétrique, filtres, condenseurs, purgeurs de condensat et éjecteurs en tant que parties de machines; Vannes de contrôle industrielles, connecteurs électriques, apareils et instruments électriques de régulation et de commande, appareils et instruments d'enregistrement de traitement et de conditionnement de données, commutateurs électriques et indicateurs de niveau pour cuves et réservoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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