Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEELFORM
Société dite : TOWER PRODUCTS, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.) : 1919 South Butterfield Road, MUNDELEIN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1178032
Date de dépôt :
23/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PEELFORM

Déposée le 23 mars 1981 par la société Société dite : TOWER PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEELFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : TOWER PRODUCTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque PEELFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PEELFORM est expirée depuis le 23 mars 1991.

Société dite : TOWER PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : UNITEAR , TowerPak


Société dite : TOWER PRODUCTS, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.) : 1919 South Butterfield Road, MUNDELEIN, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Inscription le 8 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51315 - Publication au BOPI 1991-02-08

Inscription le 8 février 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°51314 - Publication au BOPI 1991-02-08

Inscription - Transmission de propriété n°128032 - Publication au BOPI

Film, pellicule et feuille de polymère, thermoformable pour la fabrication de sacs et emballages à dispositifs d'ouverture par sceaux.