Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI
Société dite : THOMAS INDUSTRIES INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 207 East Broadway, Louisville, Etat de Kentucky, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1326537
Date de dépôt :
11/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1995
TI de Société dite : THOMAS INDUSTRIES INC

Présentation de la marque TI

Déposée le 11 octobre 1985 par la société Société dite : THOMAS INDUSTRIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : THOMAS INDUSTRIES INC - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI est expirée depuis le 11 octobre 1995.


Société dite : THOMAS INDUSTRIES INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 207 East Broadway, Louisville, Etat de Kentucky, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Dispositifs d'éclairage pour les magasins, l'industrie et les résidences particulières, ainsi que leurs dispositifs de commande;dispositifs combinés d'éclairage et de conditionnement d'air;appareils électriques de pulvérisation;pistolets de pulvérisation et compresseurs électriques;dispositifs électriques de signalisation destinés notamment aux alarmes et appels et à l'affichage public;hottes, hottes munies d'éclairage électrique et d'un ventilateur d'évacuation;aspirateurs de poussière électriques industriels et ménagers; organes et accessoires de tous les appareils et dispositifs ci-dessus.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.