Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTA POTTI
Société dite : THETFORD CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 7101 Jackson Road, ANN ARBOR, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1173088
Date de dépôt :
19/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PORTA POTTI

Déposée le 19 juin 1981 par la société Société dite : THETFORD CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTA POTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : THETFORD CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque PORTA POTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PORTA POTTI est expirée depuis le 19 juin 1991.

Société dite : THETFORD CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AQUA MAGIC , T THETFORD , AQUA-KEM


Société dite : THETFORD CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 7101 Jackson Road, ANN ARBOR, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45

Installations sanitaires et notamment cabinets d'aisance.