Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL EXCELSIOR
Société dite : THE TAUNTON CIDER COMPANY LIMITED, Société britannique, Norton Fitzwarren, Taunton, Somerset TA2 6RD, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1209714
Date de dépôt :
20/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1992

Présentation de la marque ROYAL EXCELSIOR

Déposée le 20 juillet 1982 par la société Société dite : THE TAUNTON CIDER COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL EXCELSIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : THE TAUNTON CIDER COMPANY LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ROYAL EXCELSIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL EXCELSIOR est expirée depuis le 20 juillet 1992.

Société dite : THE TAUNTON CIDER COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : AUTUMN GOLD , (Marque figurative) , NATCH , POMMIA , TAUTON


Société dite : THE TAUNTON CIDER COMPANY LIMITED, Société britannique, Norton Fitzwarren, Taunton, Somerset TA2 6RD, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Cidre.