Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMARC
Société dite : THE GLEASON WORKS, société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 1000 University Avenue, ROCHESTER, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1266771
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1994

Présentation de la marque FORMARC

Déposée le 27 mars 1984 par la société Société dite : THE GLEASON WORKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : THE GLEASON WORKS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque FORMARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMARC est expirée depuis le 27 mars 1994.

Société dite : THE GLEASON WORKS a également déposé les autres marques suivantes : ACRAFORM , G-MAXX , GLE - SINE , HYPERMESH , HELIXACT


Société dite : THE GLEASON WORKS, société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 1000 University Avenue, ROCHESTER, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Machines, machines-outils, outils et instruments à main, notamment dispositifs et outils de taille d'engrenages et engrenages fabriqués au moyen de tels dispositifs et outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).