Société dite : THE GATES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A.
Numéro de dépôt :
1339849
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1996
Présentation de la marque GATES
Déposée le 23 janvier 1986 par la société Société dite : THE GATES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : THE GATES CORPORATION domicilié(e) 999 South Broadway, DENVER, Etat du Colorado, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.
La marque GATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATES est expirée depuis le 23 janvier 1996.
Société dite : THE GATES CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - 999 South Broadway, DENVER, Etat du Colorado, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Cabinet RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Courroies de transmission d'entraînement et d'asservissement;tuyaux flexibles;matériel de réparation pour pneus et chambres à air; caoutchouc, semelles de pneu et de bandages pneumatiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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