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Marques déposées par la société Société dite : THE CLEVELAND TRENCHER COMPANY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite : THE CLEVELAND TRENCHER COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.) : 20100 St. Clair Avenue, CLEVELAND, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1276108
Date de dépôt :
04/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1994
Marque figurative de Société dite : THE CLEVELAND TRENCHER COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 1984 par la société Société dite : THE CLEVELAND TRENCHER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : THE CLEVELAND TRENCHER COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276108.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 1994.

Société dite : THE CLEVELAND TRENCHER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CLEVELAND


Société dite : THE CLEVELAND TRENCHER COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.) : 20100 St. Clair Avenue, CLEVELAND, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Machines pour creuser, damer, combler; grues pour la pose des conduites et leurs parties.