Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESSNA
Société dite : THE CESSNA AIRCRAFT COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Kansas (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1362290
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1996

Présentation de la marque CESSNA

Déposée le 4 juillet 1986 par la société Société dite : THE CESSNA AIRCRAFT COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESSNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : THE CESSNA AIRCRAFT COMPANY domicilié(e) 5800 Pawnee, WICHITA, Compté de Sedgwick, Etat de Kansas, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque CESSNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESSNA est expirée depuis le 4 juillet 1996.


Société dite : THE CESSNA AIRCRAFT COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Kansas (E.U.A.) - 5800 Pawnee, WICHITA, Compté de Sedgwick, Etat de Kansas, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Equipements hydrauliques comprenant les pompes, moteurs et vérins hydrauliques, les diviseurs de courant, soupapes de commande de fluide, soupapes pilotes et soupapes de sûreté actionnées hydrauliquement, les éléments, accessoires et pièces détachées de ces dispositifs;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses pour l'élevage.