Société dite : THE BUDD COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A.) : 3155 West Big Beaver Road, TROY, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1237024
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993
Présentation de la marque DURALASTIC
Déposée le 27 mai 1983 par la société Société dite : THE BUDD COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A.) : 3155 West Big Beaver Road
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DURALASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : THE BUDD COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A.) : 3155 West Big Beaver Road - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque DURALASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DURALASTIC est expirée depuis le 27 mai 1993.
Société dite : THE BUDD COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A.) : 3155 West Big Beaver Road, TROY, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Compositions et produits chimiques pour l'industrie;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);machines et machines-outils;capots de machines;moteurs, accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture, couveuses;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs organes, accessoires et composants, et notamment capôts pour conditionnement d'air, pour dispositifs de chauffage, garnitures pour pare-chocs, composants extérieurs tels que calandres, prolongateurs de pare-chocs et garde-boue, garnitures et arrangements intérieurs; petits ustensiles et récipients portatifs à usage domestique (non en métaux précieux ou en plaqué), en particulier récipients à déchets.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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