PACER
Présentation de la marque PACER
Déposée le 18 septembre 1981 par la société Société dite : THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PACER est expirée depuis le 18 septembre 1991.
Société dite : THE BLACK AND DECKER MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08
Inscription - Concession de licence n°31400 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31400 - Publication au BOPI 1988-07-07
Inscription - Changement de dénomination n°11792 - Publication au BOPI