Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMUNDA
Société dite : TEXTRON INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street, PROVIDENCE, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1308507
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1995

Présentation de la marque ROMUNDA

Déposée le 7 mai 1985 par la société Société dite : TEXTRON INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMUNDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : TEXTRON INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque ROMUNDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMUNDA est expirée depuis le 7 mai 1995.

Société dite : TEXTRON INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street a également déposé les autres marques suivantes : ZIP , BRITISH STERLING , TX


Société dite : TEXTRON INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street, PROVIDENCE, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Bijouterie, notamment bracelets, chaines, anneaux et bagues;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie; pierres précieuses.