Société dite : TERRANOVA-INDUSTRIE C.A. KAPFERER & CO., Société de la République Fédérale d'Allemagne, Elbart No 38, 8451 Freihung, République Fédérale d'Allemagne.
Numéro de dépôt :
1156659
Date de dépôt :
05/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TERRANOVA
Déposée le 5 décembre 1980 par la société Société dite : TERRANOVA-INDUSTRIE C.A. KAPFERER & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : TERRANOVA-INDUSTRIE C.A. KAPFERER & CO - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAULVAULT. - France.
La marque TERRANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TERRANOVA est expirée depuis le 5 décembre 1990.
Société dite : TERRANOVA-INDUSTRIE C.A. KAPFERER & CO., Société de la République Fédérale d'Allemagne, Elbart No 38, 8451 Freihung, République Fédérale d'Allemagne. - Allemagne
Cabinet MAULVAULT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18
Inscription - Changement d'adresse n°42056 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°127569 - Publication au BOPI
Chaux, plâtres, céramiques, pierres, matériaux. Couleurs, peintures pour le bâtiment.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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