Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SRS
Société dite : TENNANT COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.) : 701 North Lilac Drive, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1252817
Date de dépôt :
30/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1993
SRS de Société dite : TENNANT COMPANY Société organisée selon les lois de l\'Etat de Minnesota (E.U.A.) : 701 North Lilac Drive

Présentation de la marque SRS

Déposée le 30 novembre 1983 par la société Société dite : TENNANT COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.) : 701 North Lilac Drive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : TENNANT COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.) : 701 North Lilac Drive - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque SRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SRS est expirée depuis le 30 novembre 1993.

Société dite : TENNANT COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.) : 701 North Lilac Drive a également déposé les autres marques suivantes : TENNANT


Société dite : TENNANT COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.) : 701 North Lilac Drive, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

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