Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERIAL
Société dite : TEFAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92402512
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque OPERIAL

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Société dite : TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque OPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERIAL est expirée depuis le 24 janvier 2002.

Société dite : TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : TEFAL DOMISSIMO


Société dite : TEFAL S.A. (Société Anonyme) - 74150 RUMILLY - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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