Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THIOBAC
Société dite : T.T.C. POLYOLEFINS B.V., Société néerlandaise

Numéro de dépôt :
1358665
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1996

Présentation de la marque THIOBAC

Déposée le 11 juin 1986 par la société Société dite : T.T.C. POLYOLEFINS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THIOBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : T.T.C. POLYOLEFINS B.V domicilié(e) Hoge Dijkje 2, 7442 AE Nijverdal, Pays-Bas. - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque THIOBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIOBAC est expirée depuis le 11 juin 1996.


Société dite : T.T.C. POLYOLEFINS B.V., Société néerlandaise - Hoge Dijkje 2, 7442 AE Nijverdal, Pays-Bas. - Pays-Bas


Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Tissus;couvertures de lit et de table;étoffes tissées, notamment en fibres synthétiques, utilisées en particulier comme trames de tapis;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.