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Marques déposées par la société Société dite : SUB 4
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SUB 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUB 4
Société dite : SUB 4, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : 11615 Coley River Circle, FOUNTAIN VALLEY, Etat de Californie Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1242028
Date de dépôt :
28/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1993
SUB 4 de Société dite : SUB 4

Présentation de la marque SUB 4

Déposée le 28 juillet 1983 par la société Société dite : SUB 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUB 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : SUB 4 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque SUB 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB 4 est expirée depuis le 28 juillet 1993.


Société dite : SUB 4, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : 11615 Coley River Circle, FOUNTAIN VALLEY, Etat de Californie Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Vêtements, notamment vêtements pour le sport et la compétition y compris les bottes, souliers et pantoufles.