Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 865 Busse Highway, PARK RIDGE, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1296169
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1995
Présentation de la marque SCT CO
Déposée le 17 janvier 1985 par la société Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 865 Busse Highway
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCT CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 865 Busse Highway - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.
La marque SCT CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCT CO est expirée depuis le 17 janvier 1995.
Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 865 Busse Highway a également déposé les autres marques suivantes : BARBER , C-PEP , BARBER S-2 , B , BARBER-BETTENDORF
Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 865 Busse Highway, PARK RIDGE, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Cabinet RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; patins de freins pour bogies de wagons.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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