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Marques déposées par la société Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY
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C-PEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C-PEP
Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY, société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique, 865 Busse Highway, Park Ridge, Etat d'Illinois 60068, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1295912
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1995

Présentation de la marque C-PEP

Déposée le 15 janvier 1985 par la société Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C-PEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque C-PEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-PEP est expirée depuis le 15 janvier 1995.

Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BARBER , BARBER S-2 , SCT CO , B , BARBER-BETTENDORF


Société dite : STANDARD CAR TRUCK COMPANY, société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique, 865 Busse Highway, Park Ridge, Etat d'Illinois 60068, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tampons extensibles de plaque centrale de bogie de wagons de chemins de fer.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.