Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULE
Société dite : SOULE S.A., société anonyme française ayant son siège social Route de Tarbes, 65200 BAGNERES DE BIGORRE.

Numéro de dépôt :
1173697
Date de dépôt :
03/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOULE de Société dite : SOULE

Présentation de la marque SOULE

Déposée le 3 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque SOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOULE est expirée depuis le 3 avril 1991.


Société dite : SOULE S.A., société anonyme française ayant son siège social Route de Tarbes, 65200 BAGNERES DE BIGORRE. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Grands instruments pour l'agriculture;machines pour la stérilisation par la vapeur;machines à vendanger;salles de brassage et équipements de brasserie;ficeleuse de charcuterie.Appareils électriques, en particulier sectionneurs, interrupteurs, disjoncteurs, parafoudres et équipements de protection contre les surtensions électriques et les surintensités.Appareils de mesurage, de signalisation et de contrôle;lignes de transport d'énergie et lignes de liaison pour signaux électriques.Pasteurisateurs à bière.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; en particulier wagons de chemin de fer, tous matériels ferroviaires, autorails, voitures et wagons, cibles volantes, plates-formes de largage de fret aérien, cibles mobiles de tir pour l'entraînement des pilotes de chasse, conteneurs spéciaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.