Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULÉ
Société dite : SOULÉ STEEL COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.), 1910 Olympic Boulevard, Lowell Berry Building, Walnut Creek, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1199650
Date de dépôt :
26/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1992

Présentation de la marque SOULÉ

Déposée le 26 mars 1982 par la société Société dite : SOULÉ STEEL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOULÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : SOULÉ STEEL COMPANY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SOULÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULÉ est expirée depuis le 26 mars 1992.


Société dite : SOULÉ STEEL COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.), 1910 Olympic Boulevard, Lowell Berry Building, Walnut Creek, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir, laminés et fondus;câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques;billes d'acier, fers à cheval, clous etvis;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitumes;monuments en pierre;cheminées;maisons transportables et maisons préfabriquées; châssis de portes et de fenêtres, murs-rideaux et murs-fenêtres, faits en particulier en aluminium et en acier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.