Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMANETICS
Société dite : SOMANETICS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1363881
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1996

Présentation de la marque SOMANETICS

Déposée le 17 juillet 1986 par la société Société dite : SOMANETICS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMANETICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : SOMANETICS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A domicilié(e) 1179 Chicago Road, TROY, Etat de Michigan 48084, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque SOMANETICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMANETICS est expirée depuis le 17 juillet 1996.


Société dite : SOMANETICS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.) - 1179 Chicago Road, TROY, Etat de Michigan 48084, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Appareillage pour le diagnostic médical (appareil médical d'examen des tissus utilisant les caractéristiques de transmissibilité de la lumière.