Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLOPLAST
Société dite : SOLOPLAST, (Société Anonyme française), RN 57, Zone Industrielle Tournebride, Moulins-Les-Metz, Moselle, France.

Numéro de dépôt :
1318062
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1995

Présentation de la marque SOLOPLAST

Déposée le 24 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOLOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLOPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SOLOPLAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque SOLOPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLOPLAST est expirée depuis le 24 juillet 1995.


Société dite : SOLOPLAST, (Société Anonyme française), RN 57, Zone Industrielle Tournebride, Moulins-Les-Metz, Moselle, France. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Grands instruments pour l'agriculture et couveuses pour l'élevage;instruments de musique et leurs accessoires; jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].