Société dite : SOFEDEM, (Société anonyme française), RN 15, Saint-Marcel, Vernon, Eure, France
Numéro de dépôt :
1244768
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1993
Présentation de la marque PERCOMATIC
Déposée le 9 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOFEDEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERCOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SOFEDEM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque PERCOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : SOFEDEM, (Société anonyme française), RN 15, Saint-Marcel, Vernon, Eure, France - France
CABINET SIMONNOT. - France
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°26557 - Publication au BOPI 1984-05
Cafetières, électriques ou non.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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