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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS S.E.D.E.X
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CHANTAMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTAMOUR
Société dite : SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS S.E.D.E.X., (Société anonyme française), Aérodrome de Ploujean, Morlaix, Finistère, France

Numéro de dépôt :
1307351
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1995

Présentation de la marque CHANTAMOUR

Déposée le 26 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS S.E.D.E.X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS S.E.D.E.X - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CHANTAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTAMOUR est expirée depuis le 26 avril 1995.

Société dite : SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS S.E.D.E.X a également déposé les autres marques suivantes : CHANTAMOUR


Société dite : SOCIETE EUROPEENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS S.E.D.E.X., (Société anonyme française), Aérodrome de Ploujean, Morlaix, Finistère, France - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Inscription - Transmission de propriété n°25864 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°17333 - Publication au BOPI

Moût de raisin.