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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO
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SAVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVAL
Société dite : SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO., (Société anonyme française), 52, avenue Paul-Firino, COGNAC, Charente, France

Numéro de dépôt :
1330451
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1995

Présentation de la marque SAVAL

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVAL est expirée depuis le 8 novembre 1995.

Société dite : SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO a également déposé les autres marques suivantes : SICARD , BOURDON , SOUCHAY , DISCUS , BÉRAC


Société dite : SOCIETE DES PROPRIETAIRES VINICOLES DE COGNAC J.G. MONNET & CO., (Société anonyme française), 52, avenue Paul-Firino, COGNAC, Charente, France - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers.