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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C
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BUILDING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUILDING
SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C.) S.A.

Numéro de dépôt :
92402435
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque BUILDING

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUILDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C domicilié(e) 93153 LE BLANC MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc BATAILLE S.E.P.I.C. S.A. - France.

La marque BUILDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUILDING est expirée depuis le 23 janvier 2002.

SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE PROVENCE , LA BRIQUETERIE CLUB , LA BRIQUETERIE CHENAIE , LA BRIQUETERIE CAMPAGNE , LA BRIQUETERIE CHAUME


SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C.) S.A. - 93153 LE BLANC MESNIL - France


Monsieur Marc BATAILLE S.E.P.I.C. S.A. - France


Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Matériaux de construction non métalliques; briques et pierres de parement reconstituées; briquettes de parement en terre cuite; brique de construction