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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE D'ABATTAGE ET DE TRANSFORMATION DE SOUS PRODUITS D'ANIMAUX par abréviation "S.A.T.P.A."
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CROQUEMOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQUEMOY
Société dite : SOCIETE D'ABATTAGE ET DE TRANSFORMATION DE SOUS PRODUITS D'ANIMAUX par abréviation "S.A.T.P.A.", (Société anonyme française), Abattoir municipal, SAINTE MAURE DE TOURAINE, Indre-et-Loire, France.

Numéro de dépôt :
1205221
Date de dépôt :
28/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1992
CROQUEMOY de Société dite : SOCIETE D\'ABATTAGE ET DE TRANSFORMATION DE SOUS PRODUITS D\'ANIMAUX par abréviation \

Présentation de la marque CROQUEMOY

Déposée le 28 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE D'ABATTAGE ET DE TRANSFORMATION DE SOUS PRODUITS D'ANIMAUX par abréviation "S.A.T.P.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQUEMOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE D'ABATTAGE ET DE TRANSFORMATION DE SOUS PRODUITS D'ANIMAUX par abréviation "S.A.T.P.A." - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CROQUEMOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQUEMOY est expirée depuis le 28 mai 1992.

Société dite : SOCIETE D'ABATTAGE ET DE TRANSFORMATION DE SOUS PRODUITS D'ANIMAUX par abréviation "S.A.T.P.A." a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETOU


Société dite : SOCIETE D'ABATTAGE ET DE TRANSFORMATION DE SOUS PRODUITS D'ANIMAUX par abréviation "S.A.T.P.A.", (Société anonyme française), Abattoir municipal, SAINTE MAURE DE TOURAINE, Indre-et-Loire, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Tous articles de salaisons et de charcuterie, tous produits à base de viande et d'abats de viande fraîche ou autres conserves, conserves alimentaires.