Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHUPS
Société dite : SOCIETE BERNAT ET Cie (société anonyme française), Chemin Sabalce, Z.I. des Pontôts, BAYONNE, Basses-Pyrénées, France.

Numéro de dépôt :
1167015
Date de dépôt :
03/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHUPS de Société dite : SOCIETE BERNAT ET Ciefrançaise

Présentation de la marque CHUPS

Déposée le 3 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE BERNAT ET Ciefrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHUPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE BERNAT ET Ciefrançaise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CHUPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHUPS est expirée depuis le 3 avril 1991.


Société dite : SOCIETE BERNAT ET Cie (société anonyme française), Chemin Sabalce, Z.I. des Pontôts, BAYONNE, Basses-Pyrénées, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, gomme à mâcher;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.