Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIPAILLE
Société dite : Société Auxiliaire de l'Union Générale des Coopératives Agricoles Françaises "UGEGRAIN" (société à responsabilité limitée française)

Numéro de dépôt :
1185681
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque UNIPAILLE

Déposée le 23 octobre 1981 par la société Société dite : Société Auxiliaire de l'Union Générale des Coopératives Agricoles Françaises "UGEGRAIN" française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNIPAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : Société Auxiliaire de l'Union Générale des Coopératives Agricoles Françaises "UGEGRAIN" française domicilié(e) 61, rue La Fayette, PARIS-9|. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque UNIPAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque UNIPAILLE est expirée depuis le 23 octobre 1991.

Société dite : Société Auxiliaire de l'Union Générale des Coopératives Agricoles Françaises "UGEGRAIN" française a également déposé les autres marques suivantes : SEM PRODUCTION , SEM UNION , UNI SEM


Société dite : Société Auxiliaire de l'Union Générale des Coopératives Agricoles Françaises "UGEGRAIN" (société à responsabilité limitée française) - 61, rue La Fayette, PARIS-9|. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Produits alimentaires pour animaux et combustibles, à base de paille.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.