Société dite : Société Auxiliaire de l'Union Générale des Coopératives Agricoles Françaises "UGEGRAIN" (société à responsabilité limitée française)
Numéro de dépôt :
1185681
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque UNIPAILLE
Déposée le 23 octobre 1981 par la société Société dite : Société Auxiliaire de l'Union Générale des Coopératives Agricoles Françaises "UGEGRAIN" française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UNIPAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : Société Auxiliaire de l'Union Générale des Coopératives Agricoles Françaises "UGEGRAIN" française domicilié(e) 61, rue La Fayette, PARIS-9|. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.
La marque UNIPAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque UNIPAILLE est expirée depuis le 23 octobre 1991.
Société dite : Société Auxiliaire de l'Union Générale des Coopératives Agricoles Françaises "UGEGRAIN" française a également déposé les autres marques suivantes : SEM PRODUCTION , SEM UNION , UNI SEM
Société dite : Société Auxiliaire de l'Union Générale des Coopératives Agricoles Françaises "UGEGRAIN" (société à responsabilité limitée française) - 61, rue La Fayette, PARIS-9|. - France
Bernard SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13
Produits alimentaires pour animaux et combustibles, à base de paille.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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