Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULIS
Société dite :SLAC (SA)

Numéro de dépôt :
1210539
Date de dépôt :
28/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/1992

Présentation de la marque MODULIS

Déposée le 28 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite :SLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite :SLAC domicilié(e) 138, rue Vendôme, 69006 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER - France.

La marque MODULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULIS est expirée depuis le 28 juillet 1992.


Société dite :SLAC (SA) - 138, rue Vendôme, 69006 LYON. - France


Jean MAISONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Appareils et instruments scientifiques nautiques , géodésiques,électriques photographiques,cinématographiques , optiques , de pesage , de mesurage, de signalisation , de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses , machines à calculer;appareils extincteurs;appareils électroménagers.Installation d'éclairage , de chauffage,de production de vapeur , de cuisson , de réfrigération,de sécha ge , de ve ntilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles,glaces, cadres;articles ( non compris dans d'autres classes) en bois ,liège, roseau , jonc , osier , en corne,os ivoire,baleine,écaille,ambre,nacre,écume de mer et celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Meubles de cuisine.Publicité,distribution de prospectus , d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux e ntreprises indus trielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils,informations,ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques,mécanographiques,de sténotypie.Comptabilité.Reprod uc tion de documents.Bureaux de placements.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Hôtellerie , restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en sociétés.Agences matrimoniales.Salons de beauté , de coiffure.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieur consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires Travaux du génie.Prospection , forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole , de vêtements , de literie , d'appareils distributeurs.Imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.